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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S E V D
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D CONFIDENTIELLE DE DEHOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D CONFIDENTIELLE DE DEHOURS
S E V D (sarl)

Numéro de dépôt :
93483218
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque D CONFIDENTIELLE DE DEHOURS

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S E V D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « D CONFIDENTIELLE DE DEHOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S E V D domicilié(e) 2 rue de la Chapelle, 51700 CERSEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 366 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérome DEHOURS S E V D - France.

La marque D CONFIDENTIELLE DE DEHOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D CONFIDENTIELLE DE DEHOURS est expirée depuis le 7 septembre 2003.

S E V D a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DORMANT


S E V D (sarl) - 2 rue de la Chapelle, 51700 CERSEUIL - France - SIREN 388366874


Monsieur Jérome DEHOURS S E V D - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Champagne